Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

Propriétaire : Une Petite Photo– SIRET 750 975 377 00011 – 7420 Z & 6209 Z  RCS MEAUX
Créateur : Une Petite Photo    info (at)unepetitephoto(point)com (since 2012)
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° Juillet 1992 sur le code de la propriété intellectuelle, par conséquent les photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de Une Petite Photo. Toute personne utilisant ou reproduisant les textes et les images de ce site, sans accord préalable de ma part, s’exposent à des poursuites judiciaires. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.